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Monsieur le Maire : Frédéric BOURDENET
1er Adjoint : Alexandre MISSET
2éme adjoint : Gilbert CHANGARNIER
3ème adjoint : Raymonde GENOT
Conseillers municipaux : Régis MALLARD, Madeleine GALLIEN, Monique CHARPENTIER, Philippe KOHSER, Christian BAY, Bruno CHEVALLIER, Daniel FARION
Pour effectuer l’ensemble de vos démarches administratives en mairie (naissance, mariage, décès, groupe scolaire...), vous pouvez contacter par téléphone ou par E-mail l’équipe municipale à l’aide des coordonnées ci-dessous ou vous rendre directement à la Place de la Mairie 21510 Aignay-le-Duc.
SECRÉTARIAT DE MAIRIE FERME
Du 05 au 18 novembre 2015
En cas d'urgence
Contacter Monsieur le Maire au 06 42 83 43 78
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Heures d'ouverture :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 12h00
Le Conseil Municipal
Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 12h00
Le Conseil Municipal
Monsieur le Maire : Frédéric BOURDENET
1er Adjoint : Alexandre MISSET
2éme adjoint : Gilbert CHANGARNIER
3ème adjoint : Raymonde GENOT
Conseillers municipaux : Régis MALLARD, Madeleine GALLIEN, Monique CHARPENTIER, Philippe KOHSER, Christian BAY, Bruno CHEVALLIER, Daniel FARION
Pour effectuer l’ensemble de vos démarches administratives en mairie (naissance, mariage, décès, groupe scolaire...), vous pouvez contacter par téléphone ou par E-mail l’équipe municipale à l’aide des coordonnées ci-dessous ou vous rendre directement à la Place de la Mairie 21510 Aignay-le-Duc.
E-mail : mairie-aignay@wanadoo.fr
Téléphone : 03 80 93 82 14
**************************************************
Pour
l’ensemble des travaux envisagés, la commune reste dans l’attente des devis
pour délibérer.
Afin de remédier au problème une
demande de devis est en cours.
Le
Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :
Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte la modification.
Le Maire
**************************************************
Questions diverses
Le Maire
**************************************************
*************************************************
**************************************************
Le 25 juin 2016
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION
DU MERCREDI
22 JUIN 2016 A 19 HEURES
=o=o=o=o=o=o
Présidence de Monsieur Frédéric BOURDENET, Maire
Présents : Alexandre MISSET, Gilbert CHANGARNIER, Raymond
GENOT, Régis MALLARD, Madeleine GALLIEN, Philippe KOHSER, Bruno CHEVALLIER, Daniel
FARION.
Absents : Monique CHARPENTIER, Christian BAY.
Secrétaire de séance : Alexandre MISSET.
Compte-rendu
Pas d’observation.
Travaux SIVOM 2017
Monsieur
le Maire fait le point sur les travaux de voirie pour 2017.
Sont envisagés :
- Travaux chemin de la Galopine
- Rue de l’Isle
- Route de Moitron
- Allée des
Tilleuls
Monsieur
le Maire rappelle que les demandes doivent être déposées pour le 20 septembre
2016.
Chauffage mairie et écoles
Monsieur
le Maire présente les devis pour le remplacement de la chaudière dans le
bâtiment de la Mairie ainsi que les devis relatifs au raccordement de l’école.
Le Conseil Municipal accepte les
devis suivants :
- Remplacement de la chaudière : devis de
Monsieur FRUSCINI François pour un montant de 20 168.84 € TTC.
- Raccordement à l’école maternelle : devis
de de la SARL Yves GIRARDET pour un
montant de 1 572.00 € TTC.
- Equipement de radiateurs hydrauliques à l’école
maternelle : devis de Mr FRUSCINI François pour un 17 450.34 € TTC.
Entretien des regards et caniveaux
Un point a été fait sur la nécessité de
procéder à l’entretien régulier du réseau pluvial, des aqueducs et des
avaloirs.
Le Conseil Municipal accepte le devis
de la Société SUEZ concernant
- Le curage du réseau d’eaux pluviales
et des aqueducs 1 008 € HT.
-
Pompage d’avaloirs 1 008 HT
Ce
devis correspond au coût annuel pour une
intervention sur le tiers du village.
De
ce fait l’entretien du réseau sur
l’ensemble village sera effectué tous
les 3 ans.
Facturation travaux supplémentaires Rue de Montaigu
et Rue de la Galopine
Monsieur le
Maire informe les membres du Conseil Municipal que le montant de la facture de l’Entreprise
Girardet relatif aux travaux Rue de
Montaigu et Rue de la Galopine est supérieur au devis initial. Le coût final
s’élève à 5 670.45 € au lieu de
5 310.45 €.
Le Conseil Municipal accepte le devis.
Infiltrations toit église
Monsieur le
maire fait savoir que des infiltrations ont été constatées au niveau du toit de
l’église.
Dossier d’accessibilité bâtiment de la mairie
Monsieur le Maire informe les membres
du Conseil Municipal que dans le cadre de la loi d’accessibilité, la Mairie
doit déposer un dossier d’ Ad’AP incluant la programmation et l’estimation des
travaux à réaliser sur ses bâtiments (gendarmerie, mairie, salle Roidot,
bâtiments communaux Place de la mairie et l’église).
Le Conseil Municipal accepte qu’un
cabinet spécialisé réalise une étude.
Monsieur le Maire se charge de faire
faire des devis.
Aménagement de la cuisine de la salle des fêtes
Monsieur le Maire présente deux devis
concernant le réaménagement de la cuisine de la salle Roidot. Un devis a été
retenu pour le remplacement de certains équipements et nous sommes dans
l’attente d’un devis complémentaire qui prendra en compte le réaménagement de
la cuisine.
Rapport
d’activité VEOLIA année 2015
Monsieur
le Maire fait le compte-rendu du rapport annuel de gestion du service de l’eau
du Syndicat des Eaux Aignay le Duc/Etalante relatif à l’exercice 2015 établi
par VEOLIA.
Il en
résulte une eau de très bonne qualité. Cependant il est constaté encore
beaucoup de pertes dans le réseau urbain notamment Rue des Ducs de Bourgogne.
Abonnés
pour l’année 2015 :
Prix
du m 3 :
Régularisation
caution logement du 2ème étage du bâtiment Saint Pierre
Monsieur
le Maire expose que suite au départ de
Monsieur OZ Azil du logement du 2ème étage du bâtiment Saint Pierre,
un état des lieux a été établi. Aucune dégradation n’a été constaée.
Il convient donc
de rembourser la caution de 420 € et d’affecter le dépôt de garantie au compte
débiteur de Monsieur OZ Azil (non-respect des obligations locatives).
Révision
des loyers des logements communaux et du loyer de la chasse
- d’une part de ne
pas réviser les loyers des logements communaux au 1er juillet 2016.
- et d’autre part
décide de réviser le loyer de la chasse communale suivant l’indice de l’Office
National des Forêts, conformément aux modalités du bail en cours. Le loyer sera
porté à 9 052.49 €.
Extension
du périmètre du SICEC
Monsieur
le Maire fait part de l’arrêté de la Préfecture de Côte d’Or ainsi que la
demande du SICEC concernant le projet d’extension du périmètre du SICEC. Il rappelle que la
commune n’est pas adhérente au SICEC actuellement.
Le
Conseil Municipal émet un avis défavorable sur le projet d’extension du
périmètre du SICEC et s’interroge sur les projets envisagés et sur le
positionnement du SICEC vis à vis du
futur Parc National.
Restauration
du registre d’état civil 1943-1952
Le
Conseil Municipal accepte de procéder à la restauration du registre d’état
civil 1943-1952. Le montant du devis de Monsieur RODRIGUEZ Miguel « Au filet d’Or s’élève à
environ 500 €.
Remboursement
achat de matériel
Le
Conseil Municipal accepte de rembourser la somme 254.90 € à un Conseiller qui a fait l’avance de frais
relatif à différents achats
Organisation
des festivités des 13 et 14 juillet 2016
Mercredi 13 juillet : Feu d’artifice tiré au lavoir de la
Margelle
Jeudi 14juillet : 11 h 30 Cérémonie au monument aux morts suivi du verre de l’amitié
15
h 30 jeux Place Charles de Gaulle
En
soirée : Apéritif offert par la municipalité
Extension
du périmètre du SICECO
Monsieur
le Maire fait part de l’arrêté de la
Préfecture du 10 mai 2016, lequel porte
sur l’extension du périmètre du SICECO.
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
- Fait part du
courrier du CEA concernant le concours ART-Nucléart « Sauvez le patrimoine
de votre commune ». (restauration d’objet ancien).
- Informe du passage 500 cyclistes dans notre commune le mercredi 03 août 2016
entre 9 h et 17 h.
- Précise qu’une
demande est en cours concernant le passage en une seule après-midi pour les
Nouvelles activités Périscolaires.
- Les membres du
Conseil Municipal émettent un avis favorable quant à
l’automatisation du
portail d’entrée de la gendarmerie.
Pour
extrait conforme,
Le Maire
Le 20 mai 2016
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION
DU JEUDI
12 MAI 2016 A 19 HEURES
=o=o=o=o=o=o
Présidence de Monsieur Frédéric BOURDENET, Maire
Présents : Alexandre MISSET, Gilbert CHANGARNIER, Raymond
GENOT, Régis MALLARD, Madeleine GALLIEN, Philippe KOHSER, Bruno CHEVALLIER, Daniel
FARION.
Absents : Monique CHARPENTIER, Christian BAY.
Secrétaire de séance : Philippe KOHSER.
Compte-rendu
Pas d’observation.
Situation de trésorerie
Le Conseil Municipal prend note de la
trésorerie : 271 221.49 €.
Agence Postale Communale –
Création de poste
En
raison de l’ouverture de l’Agence Postale Communale dans les locaux de la
mairie, le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide :
- La
création d’un emploi d’agent contractuel à compter du 1er juillet
2016 à raison de 18 heures par semaine.
- L’agence
sera ouverte du lundi au samedi de 9 h 30 à 12 h 30.
- La campagne de
recrutement sera ouverte dans les prochains jours.
Travaux salle Roidot
Monsieur
le Maire informe le Conseil Municipal du passage de la Commission de Sécurité
le 19 mai 2016 à 15 heures.
Dans le cadre de la mise en
conformité de la salle Roidot, le Conseil Municipal accepte le devis de la Société DOMOTECH Alarme d’un montant de
2 095.06 TTC correspondant au changement du système d’alarme incendie.
De plus, il est envisagé de procéder
au réaménagement de la cuisine. Des devis sont en cours.
Projet chauffage Mairie – Écoles
Le point a été fait sur les devis en
cours. Les travaux seraient envisagés pendant la période estivale. Monsieur le
Maire se rapproche du SICECO afin d’obtenir des informations complémentaires
sur le projet.
Travaux de voirie
En accord avec les services voirie du
Département, il a été décidé la mise en place d’un aménagement provisoire de la
circulation sur la place de la mairie.
Le test sera réalisé entre la fin mai et début juillet. Les travaux seront
effectués pendant la période estivale.
Travaux SIVOM 2017
Suite à un changement d’organisation du
Conseil Départemental, il nous est demandé
de prévoir dès maintenant les travaux de voirie pour 2017.
Organisation des festivités du 13 et 14 juillet
Un point a été fait sur les festivités
du 13 et 14 juillet. Le feu d’artifice
sera tiré le 13 au soir et les jeux organisés par la Municipalité auront lieu
le lendemain.
Fête
de la musique
La
fête de la musique aura lieu le samedi
25 juin 2016 sur la Place Charles De Gaulle.
Pour
relancer la manifestation, la Mairie accompagnera l’ASCLA dans l’élaboration du
programme musical de la soirée.
Information
SICECO
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de
la proposition du SICECO, relative à
l’adhésion de la Commune à un groupement
de commandes pour l’approvisionnement de
gaz et d’électricité.
Le
Conseil Municipal émet un avis favorable à cette proposition
Remboursement de frais
Le
Conseil Municipal accepte de rembourser la somme de 39.95 € à un conseiller
municipal qui a fait l’avance de frais relatif à des achats pour la mairie.
Questions diverses
Le Conseil Municipal accepte le devis de la Société
DOMOTECH Alarme d’un montant 1 337.23 € pour
l’installation d’une alarme incendie dans le bâtiment de la mairie.
Un point a été fait sur le plan de fleurissement du
village. Une communication sera faite à l’ensemble des habitants pour les
informer des différentes implantations envisagées.
Pour
extrait conforme,
Le Maire
**************************************************
Le 04 avril 2016
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION
=o=o=o=o=o=o
Présidence de Monsieur Frédéric BOURDENET, Maire
Présents : Gilbert CHANGARNIER, Raymond GENOT, Régis
MALLARD, Madeleine GALLIEN, Philippe KOHSER, Bruno CHEVALLIER, Daniel FARION.
Représentés : Alexandre MISSET donne pouvoir à Frédéric
BOURDENET.
Absents : Monique CHARPENTIER, Christian BAY.
Secrétaire de séance : Philippe KOHSER.
Compte-rendu
Pas d’observation.
Situation de trésorerie
Le Conseil Municipal prend note de la
trésorerie : 274 131.26 €.
Agence Postale Communale
Monsieur le Maire informe le Conseil
Municipal de l’avancée du dossier de l’ Agence Postale Communale.
Le Conseil Municipal accepte les devis
de :
SARL COLOMBO et FILS (placo peinture) pour un montant de
3 214.26 TTC
AU BONHEUR DU JOUR (menuiserie) pour un
montant de 5 409.60 €
REGNIER Bruno (électricité) pour un montant de 1 062.42 €
SARL
Yves GIRARDET (maçonnerie) pour un montant de 5 398.80 €
Les travaux devraient commencer courant
avril 2016.
Travaux salle Roidot
Suite
à la pré-visite de la commission de sécurité concernant la mise en conformité
de certaines installations à la salle des fêtes, des travaux ont été réalisés à savoir :
- Remplacement des
blocs d’éclairage de secours défectueux.
- Aménagements
divers dans le local de la chaufferie.
- Changement du
RIA (Robinet d’incendie armé)
De
plus, il a été décidé de procéder au remplacement de l’alarme. Une étude est en cours concernant le
remplacement des appareils de cuisson ainsi que différents aménagements annexes
obligatoires.
Projet chauffage mairie et école maternelle
Monsieur le maire fait le point sur le
changement de la chaudière dans le bâtiment de la mairie. Il présente
différents devis au Conseil Municipal.
De
plus dans un souci de sécurité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à
l’installation d’une alarme incendie dans le bâtiment de la mairie.
Travaux de
voirie
Monsieur le Maire a fait le point sur
les travaux d’aménagement de la Place de la Mairie. Afin de ne pas perturber la
circulation, les travaux auront lieu durant la période estivale.
Un plan de
circulation provisoire sera mis en place dans les prochaines semaines.
Location logement Saint Pierre 2ème
étage
Monsieur le Maire fait savoir que le
logement Rue Saint du 2ème étage est loué depuis le 15 mars 2016
pour un loyer mensuel de 360 €.
Renouvellement de la convention UDMJC
Le Conseil
Municipal décide de renouveler la convention tripartite cinéma 2016 avec
l’UDMJC. Le montant de cette participation de de 190.20 €.
Le prix des
places fixé par l’UDMJC pour la saison 2015-2016, est de :
- 5.00 € pour le
tarif normal
- 4.00 € pour le
tarif réduit
- 3.00 € pour le
tarif enfant
- 2.30 € pour le
tarif écoles primaires
- 2.50 € pour le tarif
collège
Attribution
subvention et adhésion 2016
Le
Conseil Municipal décide de verser une subvention de 50 € à l’AFM Téléthon afin
de soutenir l’action de la Délégation de
Côte d’Or et décide de renouveler son adhésion à la fondation du Patrimoine
pour une cotisation de 50 €.
Dissolution
du CCAS
La loi NOTRe portant Nouvelle Organisation
Territoriale de la République donne la possibilité aux Communes de moins de 1
500 habitants de dissoudre leur Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Le Conseil Municipal après en avoir
délibéré, décide de dissoudre immédiatement le CCAS. Les attributions
auparavant dévolues au CCAS seront exercées directement par la Commune.
Remboursement de frais
Le Conseil Municipal accepte de
rembourser les sommes de 231.82 € et 100 € à 2 conseillers qui ont fait
l’avance de frais relatifs à des achats pour la mairie.
Questions
diverses
Madeleine GALLIEN et Philippe KOHSER ont présentés le plan de fleurissement pour cette
année.
Pour
extrait conforme,
Le
Maire
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Le 07 février 2016
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION
DU MERCREDI
03 FEVRIER 2016 A 19 HEURES
=o=o=o=o=o=o
Présidence de Monsieur Frédéric BOURDENET, Maire
Présents : Gilbert CHANGARNIER, Régis MALLARD, Madeleine GALLIEN, Philippe
KOHSER, Daniel FARION.
Représentés : Raymonde GENOT donne pouvoir à
Régis MALLARD, Bruno CHEVALIER donne pouvoir à Frédéric BOURDENET.
Absents : Monique CHARPENTIER, Christian BAY.
Secrétaire de séance : Philippe KOHSER.
Pas d’observation.
Forêt communale état
d’assiette 2016
Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré,
- Sollicite l’inscription pour le passage en
coupe des parcelles 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 40 et 52.
- Décide la destination des coupes 3, 4, 5,
6, 7, 8, 9, 10, 40 et 52 de la forêt communale inscrite à l’état d’assiette de
l’exercice 2016 : la vente en bloc et sur pied par les soins de l’ONF des
coupes 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 40 et 52.
- Demande l’ajout des parcelles 24 à 31 (en
partie) pour faire une emprise le long de la RD 112.
- Accepte le devis de travaux sylvicoles
établi par l’ONF pour un montant de 7 415.47 € TTC.
Agence Postale Communale
Monsieur le Maire fait part des différents
devis de travaux reçus relatifs à l’ Agence Postale Communale. Le Conseil
Municipal valide les devis. Les travaux débuteront courant février.
Le recrutement d’un employé sera lancé
courant février avec le concours de la Poste.
Prévisions budgétaires
Monsieur le
Maire rappelle que les projets non réalisés sur 2015 sont reportés sur 2016.
Travaux à
prévoir au budget 2016 :
Vestiaires du terrain de foot
Remise en état
d’une cellule à la gendarmerie
Travaux à salle des fêtes et mise en conformité
de certaines installations.
Travaux de
voirie
Le Conseil Municipal décide de
répertorier l’ensemble des panneaux de signalisation sur la commune afin de
déterminer les panneaux nécessitant un remplacement. Il est également prévu des
aménagements de mise en sécurité dans les entrées du village :
Route
d’ Etalante
Route
de Dijon
Route
de Moitron.
Dossier de la boulangerie
Depuis fin janvier le Conseil Municipal
a pris acte de la reprise de la boulangerie par la Société Dijon Céréales sous
la dénomination « Le Fournil de la Haute Vallée de la Seine ».
Subvention CFA La Noue
Monsieur le Maire
fait part de la demande de soutien financier émanant du CFA La Noue. (Soutien
dans le cadre de formation et d’éducation des apprentis).
Le Conseil
Municipal décide de verser une subvention de 200 € pour l’année 2016.
Modification
des statuts du SICECO
Monsieur
le Maire fait part du courrier du SICECO du 15 janvier 2016 lequel porte sur la
modification de ses statuts à savoir :
Elargir le champ
de ses activités en se dotant de nouvelles compétences et de services
complémentaires,
Permettre aux
Etablissements Publics de coopération Intercommunale à fiscalité propre de
devenir membre du Syndicat.
Le Conseil
Municipal approuve les modifications statutaires du SICECO et autorise Monsieur
le Maire à signer tous documents y afférents.
Goûter
des aînés.
Le
goûter des aînés est prévu le vendredi 19 février 2016 à 15 heures.
Remplacement
d’un poteau incendie.
Afin
de solutionner le problème de fuite sur un poteau d’incendie à l’angle de la
Rue des Ducs de Bourgogne et la Rue des Avocats, le Conseil Municipal décide de
faire remplacer le poteau par la Société
VEOLIA. Coût des travaux 2 463.29 € TTC.
Questions
diverses
Monsieur le Maire informe qu’à partir du 1er
mars 2016, la Communauté de Commune du Pays Châtillonnais va mettre en place
une permanence mensuelle le 1er vendredi de chaque mois de 9 h 30 à
12 h à la mairie. « La Maison de Services Au Public » est un lieu
d’accueil, d’informations et d’orientation à destination de tous les habitants.
Pour
extrait conforme,
Le
Maire
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Le 06 novembre 2015
SECRÉTARIAT DE MAIRIE FERME
Du 05 au 18 novembre 2015
En cas d'urgence
Contacter Monsieur le Maire au 06 42 83 43 78
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